Marque expirée - Marque en non vigueur

KAY PAL CONTAINER
DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99789674
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque KAY PAL CONTAINER

Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAY PAL CONTAINER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DS SMITH KAYSERSBERG domicilié(e) 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KAY PAL CONTAINER est expirée depuis le 27 avril 2019.

DS SMITH KAYSERSBERG a également déposé les autres marques suivantes : BAMBIN , GOLIATH , SENIOR , VENUS , KAY-MODULE , QUADRIWALL , POLYKA , ANDORRE , KAYSERSBERG . FRANCE , CALE PERSIENNE


DS SMITH KAYSERSBERG, Société par actions simplifiée - 11 Route Industrielle - 68320 - KUNHEIM - France - SIREN 572219202


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°356278 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440542 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404569 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Logiciels d'ordinateurs et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les modems) permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données. Carton ; carton ondulé ; emballages, conteneurs et panneaux en papier, carton en matière plastique, palette en carton ondulé ; conteneur palette en carton ondulé. Services en matière de publicité et de promotion, services de conseils s'y rapportant, services de conseils dans le domaine des affaires et services d'informations sur des sociétés commerciales en matière de publicité et de promotion, tous ces services fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques ou du réseau Internet ; réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau Internet. Présentation en ligne de textes publicitaires. Services de télécommunication d'informations (incluant les pages Web), services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et de messagerie électroniques et informatiques ; services de fournitures d'informations et de nouvelles sur le réseau Internet ; fourniture d'accès par télécommunication et connexion à une base de données informatiques ou au réseau Internet. Fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données informatiques ; informations fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou du réseau Internet et notamment mise à disposition de textes, graphiques, images, informations audiovisuelles et multimédia, documents, bases de données, fichiers d'adresses, glossaires, informations pratiques. Fourniture par télécommunication de moyens permettant le formatage de publications sous forme électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.