Déposée le 11 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Drouot Patrimoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 12 D DROUOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Drouot Patrimoine domicilié(e) 9 rue Drouot - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 222 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaëlle Dequiré-Portier Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., domicilié(e) 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France.
La marque 12 D DROUOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Drouot Patrimoine, SA - 9 rue Drouot - 75009 - Paris - France - SIREN 444222376
Raphaëlle Dequiré-Portier Cabinet Gide Loyrette Nouel A.A.R.P.I., - 15 rue de Laborde - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 28 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799542 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28
Objets d'art en métaux communs ; objets d'arts en bronze ; bustes en métaux communs ; monuments métalliques ; statues ou statuettes en métaux communs ;
Armes blanches ; couverts ;
Armes à feux ;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie , bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques à savoir montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges ; ornements de ceintures, de chapeaux, coffrets à bijoux, coffrets à montres, tous en métaux précieux ou en plaqué, aiguilles en métaux précieux, amulettes (bijouterie), objets d'art en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux, cadrans solaires, statuettes en métaux précieux, monnaies, médailles, figurines en métaux précieux, coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures, livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, feuillets, photographies, stylos à savoir : stylos à encre, stylo-bille, stylos feutres, cahiers, carnets, plumes à écrire, plumes à dessin, porte-plume, plumiers, serre-livres, sous-mains, tableaux pour la peinture ; clichés. chapelets, lithographies, objets d'art lithographiés, marques pour livres, papiers-parchemin, toiles pour la peinture, chevalet pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, cartes postales, sceaux (cachets), sous-main, statuettes en papier mâché, tickets (billets) ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, bustes en pierre, en béton ou en marbre, statuettes en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de bureau, meubles de cuisine, meubles de salle de bains, meubles de jardin, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents, chaises, fauteuils, tabourets, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles ; tableaux d'affichage ; bustes, statues ou statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, tables à dessins, enseigne en bois ou en matière plastique ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en verre, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaporisateur à parfum, pots, vases sacrés non en métaux précieux, urnes non en métaux précieux, verre peint, argenterie (vaisselle), bougeoirs en métaux précieux, chandeliers en métaux précieux, vases sacrés en métaux précieux ; poudriers, bonbonnières, gobelets, tous en métaux précieux ou en plaqué ; flacons en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; tapisserie en matière textile ;
Ventes aux enchères ; agence d'import export ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; direction professionnelle des affaires artistiques, recueil de données dans un fichier central, agence d'informations commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnements de journaux (pour des tiers), organisation de foires à but commerciaux et de publicité, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, gestion administrative de lieux d'expositions ; agences pour artistes ;
Services d'assurances et de finances dans le domaine des ventes aux enchères publiques ; estimation de bijoux ; estimation d'antiquité ; estimation de timbres ; estimation d'objets d'art, estimation numismatiques ;
Restauration de meubles ; restauration d'oeuvres d'art ; travaux de vernissage ;
Services de transports notamment d'objet d'art ; service d'empaquetage ; entreposage ; livraison de marchandises ;
Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; productions de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs, location de bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma et d'auditorium, services de clubs (divertissement et éducation), services de discothèques, location d'enregistrement sonores, enseignement, épreuves pédagogiques, jardins d'attractions, location d'appareils et accessoires cinématographiques, locations d'émetteurs récepteurs ; services de musées (présentation, exposition), services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles, planification de réceptions, prêts de livres, programmes radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales, divertissements télévisés ; organisation de loteries, location d'appareil audio, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services de traduction ;
Authentification d'oeuvres d'art.
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