Déposée le 4 mai 1995 par DROULERS Benoît Pierre Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAU DE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est DROULERS Benoît Pierre Jacques, domicilié(e) 210, rue Jean-Louis Breteau, 76230 BOIS-GUILLAUME - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Gabriel ROCH Avocat à la Cour - France.
La marque EAU DE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE PASSION est expirée depuis le 4 mai 2005.
DROULERS Benoît Pierre Jacques a également déposé les autres marques suivantes : TIFOSI , SUPPORTER , TIFOSI , BABY FOOT
DROULERS Benoît Pierre Jacques - 210, rue Jean-Louis Breteau, 76230 BOIS-GUILLAUME - France
Me Gabriel ROCH Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Savons, produits de parfumerie.Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Dentifrices Vaisselle et flacons en verre, porcelaine, faïence Bières, Eaux minérales et gazeuses, autres Boissons non alcoolisées; Boissons de fruits et Jus de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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