Déposée le 24 mars 2003 par DROUART Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORIE'NT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DROUART Michel, Albert, Francis domicilié(e) 8, Rue des Lilas,51220 BRIMONT - 51220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DROUART domicilié(e) 8, Rue des Lilas,51220 BRIMONT - 51220 - France.
La marque ORIE'NT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIE'NT est expirée depuis le 24 mars 2013.
DROUART Michel a également déposé les autres marques suivantes : ORIE NT
DROUART Michel, Albert, Francis - 8, Rue des Lilas,51220 BRIMONT - 51220 - France
Michel DROUART - 8, Rue des Lilas,51220 BRIMONT - 51220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Republication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Constructions transportables métalliques tels que les abris de voiture, les vérandas. Les objets d'art en métaux communs et leurs alliages tels que la ferronnerie générale et d'art, d'intérieur et d'extérieur, les portails métalliques, les portes métalliques, les clôtures métalliques, les grilles de fenêtre, les pergolas métalliques, les rampes d'escalier métalliques, les balcons métalliques, la serrurerie et la quincaillerie métalliques, les marquises métalliques Appareils d'éclairage tels que luminaires d'extérieur et d'intérieur Vêtements, sous-vêtements, chapellerie, chaussures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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