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Marques déposées par Dr Valérie JOUBERT-BOITAT
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HANDI MOOVI
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HANDI MOOVI
Dr Valérie JOUBERT-BOITAT, Présidente, HANDIMOOVI, Fonds de Dotation

Numéro de dépôt :
3980798
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
HANDI MOOVI de Dr Valérie JOUBERT-BOITAT

Présentation de la marque HANDI MOOVI

Déposée le 5 février 2013 par Dr Valérie JOUBERT-BOITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HANDI MOOVI »

Le déposant est Dr Valérie JOUBERT-BOITAT, Présidente, HANDIMOOVI, Fonds de Dotation domicilié(e) Villa Floriane, Place de l'Eglise - 22770 - LANCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Valérie JOUBERT-BOITAT domicilié(e) Villa Floriane, Place de l'Eglise - 22770 - LANCIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41


Dr Valérie JOUBERT-BOITAT, Présidente, HANDIMOOVI, Fonds de Dotation - Villa Floriane, Place de l'Eglise - 22770 - LANCIEUX - France


Dr Valérie JOUBERT-BOITAT - Villa Floriane, Place de l'Eglise - 22770 - LANCIEUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675090 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Produits de l'imprimerie objets d'art gravés ou lithographiés.

Fonds de dotation. Gérance de biens immobiliers.

Education ; formation ; divertissement.