Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLUPRIV Affin'Silhouette
DOX-AL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3016580
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010
CELLUPRIV Affin\'Silhouette de DOX-AL FRANCE

Présentation de la marque CELLUPRIV Affin'Silhouette

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) DOX-AL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CELLUPRIV Affin'Silhouette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOX-AL FRANCE domicilié(e) 17 chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 990 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOX-AL FRANCE Société Anonyme - France.

La marque CELLUPRIV Affin'Silhouette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLUPRIV Affin'Silhouette est expirée depuis le 20 mars 2010.

DOX-AL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HEPAVIC , CELLUPRIV , CELLUSTOP , Ossa 'force , AFFIN' SILHOUETTE , PRIVACELL


DOX-AL FRANCE Société Anonyme - 17 chemin entre les Lagunes, 33610 CESTAS - France - SIREN 351990916


DOX-AL FRANCE Société Anonyme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 14 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°318022 - Publication au BOPI 2001-03-14

Inscription le 14 février 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°315515 - Publication au BOPI 2001-02-14

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Médicaments associant, vitamines, oligo éléments, extraits de plantes, sels minéraux. Compléments alimentaires associant vitamines, oligo éléments, extrait de plantes, sels minéraux à base de semence, plantes et fleurs naturelles, de produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) de fruits et légumes frais. Matières premières alimentaires pour la fabrication de compléments alimentaires à savoir : blé, orge, sucre.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.