Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'CHANT
DOUX SA

Numéro de dépôt :
3641186
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
PRIM\'CHANT de DOUX

Présentation de la marque PRIM'CHANT

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIM'CHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX S.A. A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France.

La marque PRIM'CHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'CHANT est expirée depuis le 1 avril 2019.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX SA - Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN - 29150 - France - SIREN 376080487


DOUX S.A. A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN - 29150 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Viande, volaille et gibiers ; extraits de viande ; gelées de viande ; conserves de viande ; viande conservée ; charcuterie ; boudin (charcuterie) ; jambon ; saucissons ; saucisses panées ; saucisses ; lard ; tripes ; foie, pâté de foie ; salaisons ; moelle à usage alimentaire ; huiles et graisses comestibles ; saindoux.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; tartes, tourtes, cakes ; pâtés à la viande ; jus de viande (sauces) ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses.

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants à service rapide et permanent (snackbars) ; restaurants libre-service ; services de traiteurs.