FARMOR, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99827102
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2029
Présentation de la marque DOUX
Déposée le 29 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FARMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FARMOR domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 122 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FARMOR, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 433122645
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Inscription le 1 août 2001 - Gage constitué n°334191 - Publication au BOPI 2001-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22
Inscription le 18 avril 2002 - Gage constitué n°344940 - Publication au BOPI 2002-04-18
Inscription le 22 avril 2002 - Gage constitué n°345312 - Publication au BOPI 2002-04-22
Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2009 n°2420366 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-10-13
Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24
Inscription le 30 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769749 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-30
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2019 n°2730416 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-12
Viande, volaille et gibier, extraits de viande, plats préparés à base de viande. Farines et préparations faites de céréales. Animaux vivants, aliments pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOUX"
