Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUX
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3077094
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
DOUX de DOUX

Présentation de la marque DOUX

Déposée le 17 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, A L'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUX arrivera à expiration en date du 17 janvier 2021.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , PRIM'CHANT


DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, A L'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2010 n°2456675 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-03

Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; transmission d'informations par voie télématique (à accès libre, par code, ou non) ou par voie d'Internet (à accès libre, par code ou non) ou par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du commerce, du commerce électronique ; service de téléphonie avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique.