Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, Service juridique domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX, Société anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487
DOUX, SA, Service juridique - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Renouvellement sans limitation n°2089087 - Publication au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338322 - Publication au BOPI 2007-04-02
Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07
Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643791 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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