Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUX
DOUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1417701
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
DOUX de DOUX

Présentation de la marque DOUX

Déposée le 10 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, Service juridique domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUX arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX, Société anonyme - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, Service juridique - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Renouvellement sans limitation n°2089087 - Publication au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338322 - Publication au BOPI 2007-04-02

Inscription le 1 août 2007 - Gage constitué n°458342 - Publication au BOPI 2007-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 7 août 2013 - Gage constitué n°606341 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-07

Inscription le 24 juillet 2015 - Radiation de gage n°652117 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-24

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643791 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.