Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE BRETAGNE
DOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3540533
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
COEUR DE BRETAGNE de DOUX

Présentation de la marque COEUR DE BRETAGNE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque COEUR DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

DOUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUX LOUISIANE , LOUISIANE , COCKT'AILES , AGROS , LOUISIANE , DOUX GREEN FEED , FRANCPOULET , FLYING BIRD , DOUX


DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, M. SERVICE JURIDIQUE - ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 31 octobre 2008 - retrait partiel n°484105 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662437 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-10-20

• viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles à l'exception de celles d'origine laitière, saindoux.

• farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande à viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à base de lait, fromage et/ou produits laitiers), épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.

• restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs (à l'exception de ces services ayant pour thème principal le fromage).