Déposée le 23 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX domicilié(e) ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, M. SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.
La marque COEUR DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUX, Société Anonyme - ZI de Lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487
DOUX, SA, M. SERVICE JURIDIQUE - ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France
Inscription le 31 octobre 2008 - retrait partiel n°484105 - Publication au BOPI 2008-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662437 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2017-10-20
• viande, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles à l'exception de celles d'origine laitière, saindoux.
• farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande à viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à base de lait, fromage et/ou produits laitiers), épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.
• restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs (à l'exception de ces services ayant pour thème principal le fromage).
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