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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX SA
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Nutri-pané
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Nutri-pané
DOUX SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3563253
Date de dépôt :
17/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2028
Nutri-pané de DOUX SA

Présentation de la marque Nutri-pané

Déposée le 17 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) DOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nutri-pané » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX SA domicilié(e) ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 080 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX, SA, M. Service Juridique domicilié(e) ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque Nutri-pané a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Nutri-pané arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

DOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : SHIRE GOLD , CROQUE SAVEUR , CHICK'N GRILL , ROYAL DE POULET , SHIRE GOLD , SUANGO , MINI CROK


DOUX SA, Société Anonyme - ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 376080487


DOUX, SA, M. Service Juridique - ZI de lospars, CS 30022 - 29150 - CHATEAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2018 n°2675875 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-19

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande et/ou de volaille, gelées de viande, conserves de viande, viande conservée, charcuterie, jambon, saucissons, saucisses, saucisses panées, lard, tripes, foie, pâtés de foie, salaisons, moelle à usage alimentaire, huiles et graisses comestibles, saindoux.

Farines et préparations faites de céréales, pain, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier et/ou de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché, tartes, tourtes, cakes, pâtés à la viande, jus de viande (sauces), aromates autres que les huiles essentielles, assaisonnement, aromatiques (préparations) à usage alimentaire, condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, viande (produits pour attendrir la) à usage domestique, liants pour saucisses.

Restauration, services de restauration (alimentation), cafés restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurant libre-service, services de traiteurs.