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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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SMOKY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMOKY
DOUX FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1342356
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016
SMOKY de DOUX FRAIS

Présentation de la marque SMOKY

Déposée le 12 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMOKY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305354) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS SAS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305354) - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMOKY est expirée depuis le 12 février 2016.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU , DUO MINUTE


DOUX FRAIS Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305354) - 29150 - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS SAS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305354) - 29150 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305354 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation n°2062044 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57358 - Publication au BOPI 1991-11-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.