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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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PLUME ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUME ROYALE
DOUX FRAIS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92429805
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
20/07/2022

Présentation de la marque PLUME ROYALE

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PLUME ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque PLUME ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUME ROYALE est expirée depuis le 20 juillet 2022.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS SAS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars, BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346604 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223820 - Publication au BOPI 2002-06-21

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346605 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583783 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508847 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599706 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704478 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Volailles, découpe de volailles Abats, lapins, découpe de lapins chevreaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.