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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUX FRAIS
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MELISSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELISSA
DOUX FRAIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1715553
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2011

Présentation de la marque MELISSA

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUX FRAIS domicilié(e) ZI de Lospars, 29150 CHATEAULIN (dossier no 2201957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DOUX FRAIS A l'attention de Monsieur F. GARAUD domicilié(e) (dossier no 2201957) - France.

La marque MELISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELISSA est expirée depuis le 27 décembre 2011.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU , DUO MINUTE


DOUX FRAIS, Société Anonyme - ZI de Lospars, 29150 CHATEAULIN (dossier no 2201957) - France - SIREN 340664564


S.A. DOUX FRAIS A l'attention de Monsieur F. GARAUD - (dossier no 2201957) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2201957 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Volailles, lapins, gibier, frais, congelés, surgelés, cuits, fumés ou en conserves. Substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.