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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS
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LE COURTISAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE COURTISAN
DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1710145
Date de dépôt :
13/08/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/08/2020

Présentation de la marque LE COURTISAN

Déposée le 13 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LE COURTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD domicilié(e) ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France.

La marque LE COURTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE COURTISAN est expirée depuis le 13 août 2020.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , CHADOG , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU


DOUX FRAIS, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars - 29150 - CHATEAULIN - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS, SAS, A l'attention de Francis GARAUD - ZI de Lospars BP 22 - 29150 - CHATEAULIN - France


Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301127 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178726 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301128 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 22 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°529077 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-06-22

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444257 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-22

Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610520 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Volailles, Découpe de volailles, Abats, Lapins, Découpe de Lapins, Chevreaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.