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Marques déposées par DOUWE EGBERTS FRANCETODO
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SYSTEME LEADER BENENUTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEME LEADER BENENUTS
DOUWE EGBERTS FRANCE, société en nom collectif Paris Nord

Numéro de dépôt :
92438368
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque SYSTEME LEADER BENENUTS

Déposée le 20 octobre 1992 par DOUWE EGBERTS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEME LEADER BENENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) Le Rimbaud, 22, avenue des Nations,93240 VILLEPINTE (dossier no 2219807) - 93240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2219807) - 92593 - France.

La marque SYSTEME LEADER BENENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME LEADER BENENUTS est expirée depuis le 20 octobre 2012.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE, société en nom collectif Paris Nord - Le Rimbaud, 22, avenue des Nations,93240 VILLEPINTE (dossier no 2219807) - 93240 - France - SIREN 383888476


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2219807) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2219807 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461270 - Publication au BOPI 2007-09-26

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques