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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE
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L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS
DOUWE EGBERTS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
92440880
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, rue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DES MAISON DU CAFE : ON VOUS FAIT UN CADEAU MAIS SURTOUT NE NOUS EN FAITES PAS est expirée depuis le 6 novembre 2002.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE S.A. - 21, rue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 310967161


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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