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Marques déposées par DOUWE EGBERTS FRANCETODO
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1923
Marque expirée - Marque en non vigueur

1923
DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96621227
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque 1923

Déposée le 16 avril 1996 par DOUWE EGBERTS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1923 »

Le déposant est DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2316028) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316028) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1923 est expirée depuis le 16 avril 2016.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2316028) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2316028) - 92593 - France


Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316028 - Publication au BOPI 2006-05-31

Inscription le 17 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439041 - Publication au BOPI 2006-08-17

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Inscription le 23 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663321 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Café, café en sachet, extraits de café, café instantané, substituts de café, mélanges de café et de substituts de café; thé, extraits de thé, substituts de thé