Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIFERME
DOUCET Michel

Numéro de dépôt :
15399
Date de dépôt :
17/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MINIFERME de DOUCET Michel

Présentation de la marque MINIFERME

Déposée le 17 juin 1981 par DOUCET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIFERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET Michel domicilié(e) 89, avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La FIDUCIAIRE GENERALE FRANCAISE. - France.

La marque MINIFERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MINIFERME est expirée depuis le 17 juin 1991.

DOUCET Michel a également déposé les autres marques suivantes : MINI FERME , ITINERAIRE BIS


DOUCET Michel - 89, avenue de Wagram, 75017 PARIS. - France


La FIDUCIAIRE GENERALE FRANCAISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Hôtellerie, restauration.