Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS ECOLOGIQUES
DOUCE FRANCE, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4058950
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
LES FRUITS ECOLOGIQUES de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque LES FRUITS ECOLOGIQUES

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la société DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUITS ECOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société DOUCE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LES FRUITS ECOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS ECOLOGIQUES est expirée depuis le 7 janvier 2024.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , RUNGIS MONLOUP LA SELECTION , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , SECCOTINE , LA SAVEUR D'ABORD , LES FRUITS ECOLOGIQUES , SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE


DOUCE FRANCE, S.A.S.U. - 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France - SIREN 448585091


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits agricoles, horticoles, arboricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs ; naturelles ; arbres et arbustes ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes, noisette et noix [fruits] ; blé ; maïs ; riz ; graines [semences] ; grains [céréales] ; céréales en grains non travaillés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation de manifestations, d'expositions et de foires à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits agricoles, arboricoles, horticoles et forestiers ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; services de vente au détail ou en gros de produits agricoles, arboricoles, horticoles et forestiers ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales, agricoles ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de conseillers commerciaux dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; conseil en matière d'exploitation de franchise, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'affaires ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion de stocks dans le secteur de l'agriculture, de l'arboriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; conseils en gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de l'agriculture, de l'arboriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ;

Services d'agriculture, d'arboriculture, d'horticulture et de sylviculture ; culture de plantes ; jardinage ; conception et entretien de jardins, de potagers et de vergers ; conception d'aménagements paysagers ; destruction d'animaux nuisibles pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture ainsi que mise à disposition d'informations s'y rapportant ; destruction de mauvaises herbes et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques et non chimiques destinés à l'agriculture, à l'arboriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; protection contre les nuisibles à des fins agricoles ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles ; fourniture d'accès à des informations concernant l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture ; conseil en agriculture, arboriculture, horticulture et sylviculture ; conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais dans l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la sylviculture ; conseils et services de conseillers en matière d'utilisation de traitements chimiques et non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables ; services de conseillers en matière de culture de plantes et de plantation d'arbres ; conseils en alimentation ; conseils en matière de nutrition ; conseils en matière de santé.