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Marques déposées par DOUCE FRANCE
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LES FRUITS ECOLOGIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS ECOLOGIQUES
DOUCE FRANCE

Numéro de dépôt :
4015117
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
LES FRUITS ECOLOGIQUES de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque LES FRUITS ECOLOGIQUES

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FRUITS ECOLOGIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est DOUCE FRANCE domicilié(e) 54/56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Madame Corinne ALLARD-DORNALETCHE domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque LES FRUITS ECOLOGIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS ECOLOGIQUES est expirée depuis le 25 juin 2023.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , SECCOTINE , BEE FRIENDLY


DOUCE FRANCE - 54/56 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Madame Corinne ALLARD-DORNALETCHE - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 6 février 2020 - Rejet partiel n°779476 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Animaux vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion [distribution] d'échantillons ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales, agricoles ou industrielles ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'affaires ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion de stocks ; conseils en gestion commerciale d'entreprises dans le secteur de l'agriculture, de l'arboriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ;

Conception d'aménagements paysagers ; plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; location de matériel pour exploitations agricoles.