Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prima Donna
DOS SANTOS AZEVEDO Artur

Numéro de dépôt :
3191490
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/10/2012
Prima Donna de DOS SANTOS AZEVEDO Artur

Présentation de la marque Prima Donna

Déposée le 30 octobre 2002 par DOS SANTOS AZEVEDO Artur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Prima Donna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est DOS SANTOS AZEVEDO Artur domicilié(e) Le Signal , 15 rue des Monts d'Ain,01130 Nantua - 01130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOS SANTOS AZEVEDO Artur domicilié(e) Le Signal , 15 rue des Monts d'Ain,01130 Nantua - 01130 - France.

La marque Prima Donna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prima Donna est expirée depuis le 30 octobre 2012.


DOS SANTOS AZEVEDO Artur - Le Signal , 15 rue des Monts d'Ain,01130 Nantua - 01130 - France


DOS SANTOS AZEVEDO Artur - Le Signal , 15 rue des Monts d'Ain,01130 Nantua - 01130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Lunettes lunettes de soleil lunettes de sport articles de lunetterie appareils et instruments optiques métaux précieux et leurs alliages joaillerie bijouterie pierres précieuses et horlogerie instruments chronométriques cuir et imitations du cuir peau d'animaux malles et valises parapluies parasols et cannes fouets et sellerie vêtements chaussures chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.