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Marques déposées par monsieur DONNET François
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Baby'sFairy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baby'sFairy
M. DONNET François

Numéro de dépôt :
3934271
Date de dépôt :
15/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022
Baby\'sFairy de DONNET François

Présentation de la marque Baby'sFairy

Déposée le 15 juillet 2012 par monsieur DONNET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baby'sFairy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur DONNET François domicilié(e) 11 lotissement des lilas - 09120 - VARILHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DONNET François domicilié(e) 11 lotissement des lilas - 09120 - VARILHES - France.

La marque Baby'sFairy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934271.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby'sFairy est expirée depuis le 15 juillet 2022.


M. DONNET François - 11 lotissement des lilas - 09120 - VARILHES - France


M. DONNET François - 11 lotissement des lilas - 09120 - VARILHES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical utilisant des ultrasons.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, appareils pour le diagnostique à usage médicale utilisant des ultrasons.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;

Produits pour enfants et bébé à savoir jouets ; baby-phone.

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.