Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMETEGAL
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1572596
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/01/2010

Présentation de la marque SAMETEGAL

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SAMETEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2162672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2162672) - France.

La marque SAMETEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMETEGAL est expirée depuis le 17 janvier 2010.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2162672) - France - SIREN 855800983


BAHUAUD S.A. - (dossier no 2162672) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162672 - Publication au BOPI 2000-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Vins, spiritueux et liqueurs