Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASAÏ
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3282322
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/03/2014
MASAÏ de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque MASAÏ

Déposée le 26 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MASAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque MASAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASAÏ est expirée depuis le 26 mars 2014.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS , COMTESSE DE LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Vins, spiritueux et liqueurs. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.