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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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LES CHEZELIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEZELIERES
DONATIEN BAHUAUD & Cie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98729428
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2018

Présentation de la marque LES CHEZELIERES

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEZELIERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) Le Cléray,44330 VALLET (dossier no 2365391) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365391) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHEZELIERES est expirée depuis le 20 avril 2018.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie Société Anonyme - Le Cléray,44330 VALLET (dossier no 2365391) - 44330 - France - SIREN 855800983


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2365391) - 69006 - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°477076 - Publication au BOPI 2008-07-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365391 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins, spiritueux et liqueurs.