Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1705516
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON

Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202991) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2202991) - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON est expirée depuis le 22 août 2011.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS , COMTESSE DE LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2202991) - France - SIREN 855800983


BAHUAUD S.A - (dossier no 2202991) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202991 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Moulin de l'Horizon