DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON
Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON est expirée depuis le 22 août 2011.
DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202991 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16