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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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DOMAINE DE LA CROIX NOYANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX NOYANT
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3050389
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX NOYANT

Déposée le 4 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX NOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX NOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX NOYANT est expirée depuis le 4 septembre 2010.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.