DB DONATIEN EXCEPTION
Présentation de la marque DB DONATIEN EXCEPTION
Déposée le 24 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DB DONATIEN EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DB DONATIEN EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DB DONATIEN EXCEPTION est expirée depuis le 24 septembre 2010.
DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2000 n°2181470 - Publication au BOPI 2000-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46