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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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COTES DE LOIRE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

COTES DE LOIRE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3248738
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
COTES DE LOIRE de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque COTES DE LOIRE

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTES DE LOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue La Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue La Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue La Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - 4 Rue La Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Inscription le 24 décembre 2003 - retrait total n°383993 - Publication au BOPI 2003-12-24

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le mot Loire ; eux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le mot Loire, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; liqueurs.