Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COTÉ PLAGE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3160702
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COTÉ PLAGE de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque COTÉ PLAGE

Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTÉ PLAGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque COTÉ PLAGE est expirée depuis le 17 avril 2012.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Inscription le 22 juin 2004 - renonciation totale n°395053 - Publication au BOPI 2004-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vins, spiritueux & liqueurs