CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER
Présentation de la marque CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER
Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER est expirée depuis le 17 janvier 2010.
DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159951 - Publication au BOPI 1999-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27