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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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COLLECTION LOIRE No
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION LOIRE No
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3056476
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010

Présentation de la marque COLLECTION LOIRE No

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLECTION LOIRE No » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD - France.

La marque COLLECTION LOIRE No a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION LOIRE No est expirée depuis le 2 octobre 2010.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Vins et eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée du val de Loire.