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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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CHARMES DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMES DE LOIRE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3150998
Date de dépôt :
26/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2012
CHARMES DE LOIRE de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque CHARMES DE LOIRE

Déposée le 26 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque CHARMES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES DE LOIRE est expirée depuis le 26 février 2012.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme "Loire" ; eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme "Loire" ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; liqueurs.