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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DON FOSTER TECHNOLOGIES Zone industrielle le Coquet
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ITI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITI
DON FOSTER TECHNOLOGIES (Société anonyme) Zone industrielle le Coquet

Numéro de dépôt :
3183841
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/09/2012
ITI de DON FOSTER TECHNOLOGIES Zone industrielle le Coquet

Présentation de la marque ITI

Déposée le 17 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DON FOSTER TECHNOLOGIES Zone industrielle le Coquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DON FOSTER TECHNOLOGIES Zone industrielle le Coquet domicilié(e) rue de la Prat,03260 SAINT GERMAIN DES FOSSES - 03260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 727 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat -, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France.

La marque ITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITI est expirée depuis le 17 septembre 2012.


DON FOSTER TECHNOLOGIES (Société anonyme) Zone industrielle le Coquet - rue de la Prat,03260 SAINT GERMAIN DES FOSSES - 03260 - France - SIREN 330727611


CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat -, BP 27,63400 CHAMALIERES - 63400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Motocycle à deux roues, scooter.