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Marques déposées par DOMOSELEC
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domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE
DOMOSELEC

Numéro de dépôt :
4447546
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE de DOMOSELEC

Présentation de la marque domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par DOMOSELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est DOMOSELEC domicilié(e) 7 ROUTE DU PETIT RHIN - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMOSELEC, Monsieur SEBASTIEN KHALED domicilié(e) 7 ROUTE DU PETIT RHIN - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domoselec ELECTRICITE GENERALE & DOMOTIQUE arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.


DOMOSELEC - 7 ROUTE DU PETIT RHIN - 67000 - STRASBOURG - France


DOMOSELEC, Monsieur SEBASTIEN KHALED - 7 ROUTE DU PETIT RHIN - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Installations de câblage électrique; Installations de vidéosurveillance électrique et électronique; Installations électriques de contrôle d'accès; Installations électriques pour préserver du vol ;

Installations d'éclairage d'intérieur électriques; Installations d'éclairage électrique; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de climatisation domestiques; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de ventilation domestiques; installations de climatisation ;

Installation d'appareils électriques; Installation de systèmes d'alimentation et d'éclairage électriques; Installation et réparation d'appareils électriques; Réparation ou entretien d'installations et d'appareils de cuisine électriques; Services d'installation électrique.