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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOMINO'S PIZZA FRANCE (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3041925
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010
Marque en couleurs, figurative de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 AVENUE ROGER HENNEQUIN - ZA TRAPPES - ELANCOURT, 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINO'S PIZZA FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041925.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juillet 2010.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DITES CHEESE , CHICKANANAS , CHORIZETTA , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2 , LES 7 JOURS


DOMINO'S PIZZA FRANCE (S.A.S.) - 19 AVENUE ROGER HENNEQUIN - ZA TRAPPES - ELANCOURT, 78190 TRAPPES - France


DOMINO'S PIZZA FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Restauration (alimentation). Jeux, jouets.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.