Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Ricain
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3748135
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/06/2020
Le Ricain de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque Le Ricain

Déposée le 22 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Le Ricain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 19 avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Le Ricain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ricain arrivera à expiration en date du 22 juin 2020.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , LES 7 JOURS , LA FAIM DANS LE SAC , MOIS + , KEBABA , Le British , Domino's pizza, le partenaire idéal de vos soirées foot/football , CHICKANANAS , CHORIZETTA


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 19 avenue Roger Hennequin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.