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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE
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CHORIZETTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHORIZETTA
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3992154
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
CHORIZETTA de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque CHORIZETTA

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHORIZETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.

La marque CHORIZETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHORIZETTA est expirée depuis le 22 mars 2023.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , CHICKANANAS , MEGA DAYS , LES SIGNATURES , BUFFALO WINGS , CHEESY BREAD , SEMAINE DE FOLIE , Domino's LIGUE 2 , LES 7 JOURS


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 421415803


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.