Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOCOMINO'S
DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3817435
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/03/2021
CHOCOMINO\'S de DOMINO\'S PIZZA FRANCE

Présentation de la marque CHOCOMINO'S

Déposée le 24 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHOCOMINO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMINO'S PIZZA FRANCE domicilié(e) 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 415 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHOCOMINO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOMINO'S arrivera à expiration en date du 24 mars 2021.

DOMINO'S PIZZA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DITES CHEESE , LES 7 JOURS , LA FAIM DANS LE SAC , MOIS + , KEBABA , Le British , Domino's pizza, le partenaire idéal de vos soirées foot/football , CHICKANANAS , CHORIZETTA


DOMINO'S PIZZA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 421415803


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.