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Marques déposées par Dominique Vignot
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Terrae Normandiae
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terrae Normandiae
Dominique Vignot

Numéro de dépôt :
3452192
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2016
Terrae Normandiae de Dominique Vignot

Présentation de la marque Terrae Normandiae

Déposée le 21 septembre 2006 par Dominique Vignot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terrae Normandiae »

Le déposant est Dominique Vignot domicilié(e) La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Vignot domicilié(e) La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrae Normandiae est expirée depuis le 21 septembre 2016.

Dominique Vignot a également déposé les autres marques suivantes : FUTURABLE ECOACTIVITE & INNOVATION


Dominique Vignot - La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France


Dominique Vignot - La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; boissons lactées où le lait prédomine ; Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ camembert de Normandie ”.

Bières ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre Normand ” ou “ Cidre de Normandie ”, eaux de vie bénéficiant des appellations d'origines réglementées “ eaux de vie de Cidre de Normandie ” et “ eaux de vie de poiré de Normandie ”, Pommeau de Normandie.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; exploitation de terrains de camping.