Dominique Vignot Etienne de Bony Stéphane Masson Philippe Schiesser
Numéro de dépôt :
3468110
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
Présentation de la marque FUTURABLE ECOACTIVITE & INNOVATION
Déposée le 6 décembre 2006 par Dominique Vignot, Etienne de Bony, Stéphane Masson, Philippe Schiesser
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUTURABLE ECOACTIVITE & INNOVATION »
Les déposants sont Dominique Vignot domicilié(e) La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France, Etienne de Bony domicilié(e) 2 bis rue Garnier,92200 NEULLY - 92200 - France, Stéphane Masson domicilié(e) 12 rue Narcisse Henocque,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France, Philippe Schiesser domicilié(e) rue de la révolution,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Vignot domicilié(e) La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTURABLE ECOACTIVITE & INNOVATION est expirée depuis le 6 décembre 2016.
Dominique Vignot a également déposé les autres marques suivantes : Terrae Normandiae
Dominique Vignot - La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France
Etienne de Bony - 2 bis rue Garnier,92200 NEULLY - 92200 - France
Stéphane Masson - 12 rue Narcisse Henocque,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France
Philippe Schiesser - rue de la révolution,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France
Dominique Vignot - La Siaule,61470 SAINT GERMAIN D'AULNAY - 61470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.
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