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Marques déposées par Dominique Roger
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ESC-APE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESC-APE
Dominique Roger Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation.
Thomas Donjon Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation.
Laurent Cantin Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation.
Hervé Boulvert Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3476606
Date de dépôt :
22/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESC-APE de Dominique Roger

Présentation de la marque ESC-APE

Déposée le 22 janvier 2007 par Dominique Roger, Thomas Donjon, Laurent Cantin, Hervé Boulvert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESC-APE »

Les déposants sont Dominique Roger Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. domicilié(e) 33 rue gauthey,75017 PARIS - 75017 - France, Thomas Donjon Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. domicilié(e) 77 rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France, Laurent Cantin Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. domicilié(e) 22 rue des Eccouffes,75004 PARIS - 75004 - France, Hervé Boulvert Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. domicilié(e) 3 Rue de l'amiral Mouchez,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Donjon domicilié(e) 77 rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Dominique Roger Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. - 33 rue gauthey,75017 PARIS - 75017 - France

Thomas Donjon Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. - 77 rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France

Laurent Cantin Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. - 22 rue des Eccouffes,75004 PARIS - 75004 - France

Hervé Boulvert Agissant pour le compte de la société “ NQC ” en cours de formation. - 3 Rue de l'amiral Mouchez,75013 PARIS - 75013 - France


Thomas Donjon - 77 rue du commerce,37000 TOURS - 37000 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458875 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.