Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX BORDS DES ARTS
MR Dominique PIERROT agissant au nom et pour le compte de la société AUX BORDS DES ARTS (EURL) en formation

Numéro de dépôt :
3118688
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2011
AUX BORDS DES ARTS de Dominique PIERROT

Présentation de la marque AUX BORDS DES ARTS

Déposée le 30 août 2001 par monsieur Dominique PIERROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUX BORDS DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est monsieur Dominique PIERROT domicilié(e) Centre Commercial les Longs Champs, Allée Morvan Lebesque, 35700 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Dominique PIERROT - France.

La marque AUX BORDS DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX BORDS DES ARTS est expirée depuis le 30 août 2011.


MR Dominique PIERROT agissant au nom et pour le compte de la société AUX BORDS DES ARTS (EURL) en formation - Centre Commercial les Longs Champs, Allée Morvan Lebesque, 35700 RENNES - France


MR Dominique PIERROT - France


Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368307 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Photographies, images, posters affiches, cartes postales, lithographies, œuvres peintes originales. Cadres, miroirs, sous-verres en carton Traitement du bois, découpe, rabotage, assemblage pour la fabrication personnalisée d'encadrements Organisation d'expositions d'œuvres artistiques originales : peintures, sculptures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.