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Marques déposées par Dominique DESPRES
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BLACKCERAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACKCERAM
Dominique DESPRES

Numéro de dépôt :
3691651
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BLACKCERAM de Dominique DESPRES

Présentation de la marque BLACKCERAM

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2009 par Dominique DESPRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACKCERAM »

Le déposant est Dominique DESPRES domicilié(e) 10 rue de la bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DESPRES domicilié(e) 10 rue de la bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 21


Dominique DESPRES - 10 rue de la bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Dominique DESPRES - 10 rue de la bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529765 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.