Déposée par voie électronique le 18 juillet 2014 par monsieur Dominique Bouchaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHARMY LEE DO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est monsieur Dominique Bouchaud domicilié(e) 38 rue jean sébastien Bach - 26200 - Montélimar - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Bouchaud domicilié(e) 38 rue jean sébastien Bach - 26200 - Montélimar - France.
La marque CHARMY LEE DO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106225.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMY LEE DO est expirée depuis le 18 juillet 2024.
M. Dominique Bouchaud - 38 rue jean sébastien Bach - 26200 - Montélimar - France
M. Dominique Bouchaud - 38 rue jean sébastien Bach - 26200 - Montélimar - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Publication de livres ;
Recherches scientifiques et techniques.
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