Marque enregistrée - Marque en vigueur

FESTIVAL BANDE(S) À PART
Mme. DOMINIQUE BAX

Numéro de dépôt :
4317036
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2026
FESTIVAL BANDE(S) À PART de DOMINIQUE BAX

Présentation de la marque FESTIVAL BANDE(S) À PART

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2016 par madame DOMINIQUE BAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL BANDE(S) À PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame DOMINIQUE BAX domicilié(e) 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE BAX domicilié(e) 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France.

La marque FESTIVAL BANDE(S) À PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL BANDE(S) À PART arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

DOMINIQUE BAX a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL RÉSONANCES, RENCONTRES DU CINÉMA CITOYEN


Mme. DOMINIQUE BAX - 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France


Mme. DOMINIQUE BAX - 37 RUE JEAN XXIII - 91800 - BRUNOY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

FESTIVAL DE CINÉMA.