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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES
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LES OUTILS ORANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OUTILS ORANGE
DOMAXEL ACHATS & SERVICES SA

Numéro de dépôt :
3156381
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/03/2012
LES OUTILS ORANGE de DOMAXEL ACHATS & SERVICES

Présentation de la marque LES OUTILS ORANGE

Déposée le 28 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES OUTILS ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAXEL ACHATS & SERVICES domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle,60600 BREUIL LE SEC - 60600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 922 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LES OUTILS ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OUTILS ORANGE est expirée depuis le 28 mars 2012.

DOMAXEL ACHATS & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : FIRSTOOL , DISTRIMEPA , BRICO CONFORT , ÇA TOMBE BIEN , GRAND AIR , (Marque figurative) , TENOR LINE , DOM'PRO , Weldom , L'A.B.C.D DE LA MAISON


DOMAXEL ACHATS & SERVICES SA - Société Anonyme, Zone Industrielle,60600 BREUIL LE SEC - 60600 - France - SIREN 390922490


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°503506 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Machines et machines outils pour le bricolage, notamment perceuses, visseuses, défonceuses, rabots, scies, meuleuses, ponceuses, machines stationnaires, coupe-carreaux, marteaux perforateurs, pistolets à colle électriques, cisailles électriques, ciseaux électriques, perceuses à mains électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour le bricolage, notamment tournevis, clefs, marteaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).