LES PAGODES DE COS
Présentation de la marque LES PAGODES DE COS
Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAGODES DE COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PAGODES DE COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PAGODES DE COS arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.
DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2006 n°2324590 - Publication au BOPI 2006-10-04
Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265621 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°489017 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19
Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2016 n°2621661 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-06-22